Mentions légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site yepnotes.kangama.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Editeur
Karim Angama – Auto-entrepreneur
Avenue du Grand-Vallat
13100 Aix-En-Présence
SIRET : 50936516900028
Contact : contact@kangama.com
Tél : +33 678 209 441
Responsable de la publication et développeur du site
Karim Angama
Contact : contact@kangama.com
Tél : +33 678 209 441
Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Tél : +33 (0)8 203 203 63
Propriété intellectuelle et contrefaçon
L’entreprise yepnotes.kangama.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise kangama.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.